Propriété du site

Le présent site est la propriété de la Communauté de communes Anjou Loir et Sarthe :

Communauté de communes Anjou Loir et Sarthe
103 rue Charles Darwin
49125 Tiercé
Tél : 02 41 37 56 89
Fax : 02 41 37 56 87

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Jean-Jacques Girard en sa qualité de Président.

Hébergement

L’hébergement du présent site est assuré par la société Creasit, 86 rue de la Ville en Pierre, 44000 NANTES.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la mairie de Communauté de communes Anjou Loir et Sarthe. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la mairie de Communauté de communes Anjou Loir et Sarthe dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la mairie de Communauté de communes Anjou Loir et Sarthe est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Commission nationale informatique et libertés

Conformément à la délibération de la C.N.I.L. n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense n°7), ce site est dispensé de déclaration auprès de la C.N.I.L.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, vous pouvez contacter la mairie de Communauté de communes Anjou Loir et Sarthe.

Politique de confidentialité

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